Déposée le 12 septembre 2006 par FINQUEL Michel
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DOUBLE CLEAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-42 du 20 octobre 2006.
Le déposant est FINQUEL Michel domicilié(e) 2 Medinat Hayehudim - 46766 - HERZLIYA PITUACH - Israël.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL, M. ALLARD PAUL-ERIC domicilié(e) 39 Rue Fessart - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France.
La marque DOUBLE CLEAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3449903.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MARKPLUS INTERNATIONAL, M. ALLARD PAUL-ERIC - 39 Rue Fessart - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-07
Inscription le 2 mars 2007 - Transmission totale de propriété n°450508 - Publication au BOPI 2007-03-02
Publication - Publication le 20 oct. 2006 au BOPI 2006-42
Inscription le 12 avril 2012 - Changement d'adresse n°573665 - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-04-12
Renouvellement sans limitation le 2 août 2016 n°2625183 - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2016-08-02
Casques de protection, casques de protection pour l'équitation ; lunettes de soleil, lunettes de sport, étuis à lunettes, articles de lunetterie.Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques. Bagues (bijouterie), boucles d'oreilles, bracelets (bijouterie), bracelets de montres, broches (bijouterie), chaînes (bijouterie), colliers (bijouterie), médailles, montres, réveille-matin, boutons de manchettes, objets d'art en métaux précieux, porte-clefs de fantaisie, coffrets à bijoux (en métaux précieux).Malles et valises ; parapluies, parasols ; fouets et sellerie ; boîtes à chapeaux ou à coiffes en cuir, brides (harnais), cartables, porte-cartes (portefeuilles), colliers de chevaux, couvertures de chevaux, housses de selles pour chevaux, selles pour chevaux, étuis pour clés (maroquinerie), coffres de voyage, dessous de selles d'équitation, mallettes, mallettes pour documents, mors (harnachement), sacs de plage, porte-documents, portefeuilles, rênes, sacs à roulettes, sacs à dos, sacs à main, sacs à provisions, sacs de voyage, sacs d'écoliers, sacs-housses pour vêtements (pour le voyage), articles de sellerie, attaches de selles, trousses de voyage (maroquinerie), coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits “ vanity cases ”.Vêtements, chaussures, chapellerie ; casquettes, chaussures de sport, bottes, caleçons, ceintures, chaussettes, costumes, écharpes, jupes, pochettes (habillement), chemises, chemisettes, coiffres, cravates, foulards, gants (habillement), imperméables, maillots, pantalons, parkas, peignoirs, tee-shirts, vestes, pull-overs, visières (chapellerie).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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